Assemblée générale du 12 juillet 2017

02/08/2017

Délibération n°17-07-01 : Comité de programmation

Délibération n°17-07-02 : Demande de subvention Europ’act

Délibération n°17-07-03 :Avenants aux conventions de transfert de personnel

Délibération n°17-07-04 : Marché communication du programme opérationnel – période 2017-2020

Délibération n°17-03-05 : Temps de télétravail

Délibération n°17-03-06 : Cotisation carbone

Assemblée générale du 22 juin 2017

02/08/2017

Délibération n°17-06-01 : Consultation écrite du comité de programmation du 22 mai 2017  

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Assemblée générale du 24 avril 2017

02/08/2017

Délibération n°17-04-01 : Comité de programmation

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Assemblée générale 21 mars 2017

10/04/2017

Délibération n°17-03-01 : Compte financier 2016 Délibération n°17-03-02 : Affectation du résultat Délibération n°17-03-03 : Projet dynamiques territoriale Délibération n°17-03-04 : Contrat à durée déterminée Délibération n°17-03-05 : Temps de télétravail Délibération n°17-03-06 : Cotisation carbone

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Assemblée générale du 02 Juin 2016

18/08/2016

Délibération n°16-06-01 : Programmation Délibération n°16-06-02 : Réglement intérieur des comités de programmation et de suivi Délibération n°16-06-03 : cotisation club carbone forêt bois  

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Assemblée générale du 06 juillet 2015

24/07/2015

Délibération n°D15-07-01 : Programmation Délibération n°D15-07-02 : Enveloppe_AAP Délibération n°D15-07-03 : DSGC Délibération n°D15-07-04 : Convention PNRSN Délibération n°D15-07-05 : Mutualisation AT_MAC Délibération n°D15-07-06 : Politique d’accueil Délibération n°D15-07-07 : Tableau des emplois Délibération n°D15-07-08 : Cadre statistique POMAC Délibération n°D15-07-09 : Certification carbone Délibération n°D15-07-10 : Plateforme Dynamiques Territoriales

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Assemblée générale du 05 février 2015

20/05/2015

Délibération n°15-02-01 : Programmation Délibération n°15-02-02 : Compte financier Délibération n° 15-02-03 : Affectation du résultat 2014 Délibération n°15-02-04 : DM1 Délibération n°15-02-05 : Réglement Intérieur du GIP Massif central Délibération n°15-02-06 : Journée de solidarité Délibération n°15-02-07 : Télétravail Délibération n°15-02-08 : Plan de formation Délibération n°15-02-09 : Action Sociale Délibération n°15-02-10 : Pôle [...]

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Assemblée générale du 10 OCTOBRE 2014

22/10/2014

Délibération n°14 10 01 : Décision Modificative n°2 Délibération n°14 10 02 : Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses + Annexe financière Délibération n°14 10 03 : Validation du Programme Opérationnel Interregional FEDER Massif central Délibération n°14 10 04 : Participation au Projet LIFE

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Assemblée générale du 07 JUILLET 2014

25/07/2014

Délibération n°14-07-01 : Autorité de gestion Délibération n°14-07-02 : Communication du PO Interregional Massif central Délibération n°14-07-03 : Transfert de personnel Délibération n°14-07-04 : Réglement intérieur – Annexe Délibération n°14-07-05 : Animation et Fonctions Support – Annexe Délibération n°14-07-06 : Assurance du risque statutaire Délibération n°14-07-07 : Outils informatiques Délibération n°14-07-08 : Services environnementaux et [...]

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Assemblée générale du 24 février 2014

14/03/2014

Délibération n°14-02-01: Compte financier Délibération n°14-02-02: Affectation du résultat Délibération n°14-02-03: DM1 Délibération n°14-02-04: Régime juridique du GIP Délibération n°14-02-05: 1er vice-président Délibération n°14-02-06: Demande d’Autorité de gestion Délibération n°14-02-07: Tableau des emplois – annexe Délibération n°14-02-08: Nomination du Directeur du GIP Délibération n°14-02-09: CIFRE Délibération n°14-02-10: Convention d’occupation des locaux

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