Assemblée générale du 11 juillet 2018

25/07/2018

Délibération n°18-07-01-ELECTION_PDT_VP

Délibération n°18-07-02-PROGRAMMATION

Délibération n°18-07-03-CREATION_POSTE

Délibération n°18-07-04-RH-REVALORISATION-SALARIALE

Assemblée générale du 05 avril 2018

30/04/2018

Délibération n°18-04-01-COMPTE_FINANCIER_2017 Annexe compte financier 2017 Délibération n°18-04-02-AFFECTATION_RESULTAT_2017 Délibération n°18-04-03-PROGRAMMATION_ECRITE_20180209 Délibération n°18-04-04-PROGRAMMATION Délibération n°18-04-05-CREATION_POSTE_BOIS Délibération n°18-04-06-TEMPS-TRAVAIL Délibération n°18-04-07-EUROPACT Délibération n°18-04-08-COTISATION-CLUB-CARBONE-FORET-BOIS    

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Assemblée générale du 11 décembre 2017

22/12/2017

Délibération n°D17-12-01 : Décision modificative n°1-2017 Délibération n°D17-12-02 : Etat prévisionnel des recettes et des dépenses 2018 Délibération n°D17-12-03 : Adhésion au pôle santé du Centre de gestion du Puy-de-Dôme

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Assemblée générale du 22 septembre 2017

25/10/2017

Délibération n°D17-09-01 : Programmation Délibération n°D17-09-02 : Nomination de la Directrice du GIP Massif central

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Assemblée générale du 12 juillet 2017

02/08/2017

Délibération n°17-07-01 : Comité de programmation Délibération n°17-07-02 : Demande de subvention Europ’act Délibération n°17-07-03 :Avenants aux conventions de transfert de personnel Délibération n°17-07-04 : Marché communication du programme opérationnel – période 2017-2020 Délibération n°17-03-05 : Temps de télétravail Délibération n°17-03-06 : Cotisation carbone

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Assemblée générale du 22 juin 2017

02/08/2017

Délibération n°17-06-01 : Consultation écrite du comité de programmation du 22 mai 2017  

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Assemblée générale du 24 avril 2017

02/08/2017

Délibération n°17-04-01 : Comité de programmation

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Assemblée générale 21 mars 2017

10/04/2017

Délibération n°17-03-01 : Compte financier 2016 + Annexe financière Délibération n°17-03-02 : Affectation du résultat Délibération n°17-03-03 : Projet dynamiques territoriale Délibération n°17-03-04 : Contrat à durée déterminée Délibération n°17-03-05 : Temps de télétravail Délibération n°17-03-06 : Cotisation carbone

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Assemblée générale du 02 Juin 2016

18/08/2016

Délibération n°16-06-01 : Programmation Délibération n°16-06-02 : Réglement intérieur des comités de programmation et de suivi Délibération n°16-06-03 : cotisation club carbone forêt bois  

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Assemblée générale du 21 avril 2016

10/06/2016

Délibération n°16-04-01 : élection du Président et des Vice-président Délibération n°16-04-02 : approbation du compte financier 2015 + annexe financière Annexe : compte financier 2015 Délibération n°16-04-03 : affectation du résultat 2015 Délibération n°16-04-04 : délégation de signature Délibération n°16-04-05 : charte de déontologie Délibération n°16-04-06 : dispositif de suivi, de gestion et de contrôle [...]

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